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Grenelle de l’environnement

Article publié dans Institutions du développement durable en France

Grenelle de l'environnement

Le Grenelle de l’Environnement est un ensemble de réunions, de groupes de travail et de concertations entre des acteurs de la société civile, des associations et ONG, des professionnels, des collectivités territoriales, des représentants du gouvernement, dont l'objectif est de définir et mettre en oeuvre un plan d’action et des mesures concrètes et quantifiables en matière d’environnement et de développement durable, en recueillant un accord le plus large possible des participants.

Le terme "Grenelle" renvoie aux accords de Grenelle de mai 1968 qui avaient réunit à l’époque des acteurs du gouvernement, syndicats et organisation patronales. Le Grenelle désigne donc des débats multipartites entre tous les acteurs concernés.

Le Grenelle de l’environnement est placé sous la Haute Autorité du Président de la République Nicolas Sarkozy, et chapeauté par le Ministère de l’écologie, représenté par le ministre de l'écologie Jean-Louis Borloo, la secrétaire d'état à l'écologie Nathalie Kosciusko-Morizet et le secrétaire d'état aux transports Dominique Bussereau.

Six groupes de travail abordant des thématiques différentes ont été constitués au sein du Grenelle :

  • Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie : transports, aménagement, construction, habitat, énergie
  • Préserver la biodiversité et les ressources naturelles : eau, espaces protégés, pêche, ressources halieutiques
  • Instaurer un environnement respectueux de la santé : santé, qualité de l’alimentation, pollutions, déchets, qualité de l’air…
  • Adopter des modes de production et de consommation durables : agriculture, agroalimentaire, pêche, forêt, distribution, développement durable des territoires
  • Construire une démocratie écologique : réforme des institutions pour prendre en compte le pilier environnemental du développement durable, amélioration de l’accès à l’information…
  • Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à l’emploi et à la compétitivité : questions de recherche, innovation, emploi, fiscalité écologique, publicité responsable…

Les concertations des tables rondes du Grenelle réunissant tous les acteurs ont débouché en 2007 sur un projet de loi en matière de protection de l'environnement et de développement durable.

En 2008, ce projet de loi, feuille de route appelée "Grenelle 1, définissant les grands objectifs du Grenelle en matière de protection de la biodiversité, d'économies d'énergie et de développement des énergies renouvelables, de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre, de transport, d'alimentation, et de consommation responsable a été unanimement votée à l'assemblée nationale.

Le "Grenelle 2" sera le texte qui entérinera les objectifs du Grenelle 1 : il en sera le mode opératoire. Il sera voté en 2009.

Les différentes conclusions du Grenelle de l’environnement ont également aboutit à un Grenelle Environnement à l’école.

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