C'est une première qui pourrait faire jurisprudence. Le géant américain de l'agrochimie Monsanto a été reconnu par la cour d'appel de Lyon responsable de l'intoxication de Paul François, un agriculteur de Bernac (Charente), par son herbicide le Lasso.
La vie de Paul François a changé le 27 avril 2004. En vérifiant le nettoyage de la cuve d'un pulvérisateur, l'agriculteur a inhalé les vapeurs toxiques d'un herbicide commercialisé par Monsanto.
Il fait un malaise et la suite est un long parcours d'hospitalisation, de troubles de la parole, de l'équilibre, de la mémoire, de pertes de connaissance... Il souffre encore aujourd'hui d'importantes séquelles neurologiques et de lésions au niveau du cerveau.
Le produit mis en cause dans l'intoxication de Paul François est l'herbicide Lasso, qui a été interdit en France 2007. Il contient un solvant hautement toxique appelé le monochlorobenzène.
Au bout de 10 ans d'interminables et épuisantes procédures, Paul François a réussi à obtenir la reconnaissance de maladie professionnelle pour son état de santé et à faire condamner Monsanto, en première instance et par la Cour d'appel.
Une décision historique
Monsanto est reconnu responsable par la Cour d'appel de Lyon du préjudice subi par l'agriculteur et est condamné à indemniser entièrement le céréalier. L'agrochimiste américain a "failli à son obligation générale d’information pour n’avoir pas respecté les règles en matière d’emballage et d’étiquetage des produits".
"Le pot de terre peut gagner contre le pot de fer" a déclaré Paul François a l'issu de la décision, la qualifiant "d'historique". "Cette décision est le point de départ d’un grand mouvement d’indemnisations. Elle ouvre une brèche dans la responsabilité des fabricants" a souligné son avocat.
"C’est une étape importante pour tous les professionnels et toutes les autres victimes des pesticides qui espèrent voir enfin confirmée la responsabilité des firmes dans la survenue des maladies qui les touchent. Il est temps que ces firmes cessent d’exposer des pans entiers de populations à ces produits dont la toxicité et la dangerosité n’est plus à démontrer." déclare la présidente de l'association Générations Futures Maria Pelletier.
